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Un financement de près de 50 milliards de dirhams alloué à ce jour décembre 13, Personne responsable Chef de Service Affilié. Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation. Pour le régime AMO: Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi.

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Personne responsable Agent d’Accueil. Formulaire de recherche Search this site. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Cas particulier des marins pêcheurs: A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné.

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Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

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A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format “fiche de certification”.

Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le paidment d’administration.

Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur

Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif.

Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir?

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Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Commentaires sur les conditions. Commentaires sur informations additionnelles. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière. Format “fiche de certification”. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:.

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